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Copyright - Droits d'auteur
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CopyrightFrance 

Numéro : LLUA477  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  WEBVOYANCE / Dache Anna
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.webvoyance.com
Description :


La marque déposée "WebVoyance" et ses dérivés "Web-Voyance" ou "Web.Voyance" ainsi que ses sites web principaux ou annexes, ses designs, ses photos et ses écrits sont protégés par un dépôt effectué auprès d'un Huissier de Justice qui en cas de procédure pourra en remettre une copie aux Autorités Judiciaires.

Date et heure du dépôt :  26-07-2007 à 07:58   
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Fait à Paris le 26-07-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
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